Comme promis je vais faire des propositions pour le retour à la démocratie. Il y a deux aspects à considérer : les nouvelles institutions et la nouvelle classe politique. En fait, le second aspect pourrait n’être qu’une des conséquences du premier. En effet, avec les nouvelles institutions, les élus n’étant plus des privilégiés, seuls des altruistes dévoués auront envie d’exercer ces fonctions. Le renouvellement de la classe politique est donc garanti. Au moins dans un premier temps.

Pour commencer je vais essayer d’énoncer les principes à prendre en compte pour construire les nouvelles institutions.

-Toutes les opinions politiques doivent participer ensemble à la conduite du pays, la notion de majorité est donc bannie et remplacée par la proportionnalité,

-Les élus ne sont pas de supercitoyens au dessus des lois mais des délégués chargés d’identifier les besoins et d’améliorer la situation de la population. Primes, immunités, avantages sont donc supprimés. Etre élu n’est pas un métier,

-Les opinions politiques ne sont pas en nombre infini. Les idées correspondantes, par exemple : est-ce que la santé est un service public, sont portées par des collectifs, anciennement appelés partis. Les collectifs doivent donc être généralistes et en petit nombre, disons par exemple cinq. Les collectifs se caractérisent et se différencient par leurs programmes,

-L’allongement de la durée d’exercice d’une fonction de représentation permet aux forces économiques, religieuses ou maffieuses d’établir des liens d’influence avec les élus. Les fonctions électives sont donc limitées à quelques années et non renouvelables,

-Plus il y a d’étages dans les institutions, plus elles mettent de la distance entre électeurs et élus, le principe de deux étages doit être privilégié,

-Moins il y a d’élus, plus ils sont loin de la population, un député pour 100 000 électeurs n’a pas de sens, les élus doivent donc être plus nombreux car il y a beaucoup de travail, ou alors il faut réduire la taille du pays,

-Pour les fonctions exécutives, les responsabilités sont portées par plusieurs personnes. Le principe d’un président ou d’un ministre disparaissent. Ce ne sont pas les individus qui ont des programmes, ce sont les collectifs. La collégialité est de rigueur, comme c’est déjà le cas pour la Justice.

Sur ces bases, pour essayer de construire des institutions, je m’inspire de deux sources. La première est l’associations 1901 et la seconde la société par actions.

Les associations sont en général des modèles de démocratie avec un CA et/ou un bureau responsable devant une AG souveraine. L’AG c’est la population, c’est-à-dire l’ensemble des électeurs. Dans un premier temps, nous avons à construire l’assemblée des représentants, les députés si vous voulez. Maintenant comment élire les députés. Cette élection se fait, non pas sur des individus ni sur des listes, mais uniquement sur les collectifs nationaux. Il n’y a aucune candidature individuelle mais seulement des délégués d’un collectif. Les collectifs ont donc des candidats locaux : dix par département par exemple. L’élection se fait à la stricte proportionnalité recueillie par les candidats des collectifs. C’est la seule manière pour  que chaque vote compte et donc que les gens votent. Maintenant nous avons une assemblée nationale composée de députés de chaque collectif. L’assemblée représente donc, en plus petit, la population. Cette assemblée est l’institution la plus importante du pays, c’est elle qui dirige et rend directement compte à la population.

Maintenant il nous faut faire un gouvernement de l’assemblée et donc de la population.

Ce gouvernement a pour but de faire fonctionner l’Etat et de mettre en œuvre les décisions du parlement. C’est l’exécutif. Alors comment désigner l’exécutif. Là nous allons changer de modèle et pendre celui des sociétés par actions. Certes ces sociétés sont aux antipodes de la démocratie, mais elles savent tenir compte du poids des actionnaires. En l’occurrence les actionnaires c’est notre assemblée nationale nouvellement élue. Les membres du gouvernement sont uniquement pris dans les élus de cette assemblée. Ensuite ils sont très peu nombreux, c’est-à-dire exactement un ou deux par collectif. Chaque collectif a le même nombre de membres au gouvernement, qui prend toutes les décisions nécessaires, sous le regard de l’assemblée et de la population.

Voila donc mes premières propositions.

Michel Costadau